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Marques déposées par madame Némati TOUMBOU-DANI
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Terroir de Mayotte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terroir de Mayotte
Mme. Némati TOUMBOU-DANI

Numéro de dépôt :
4210768
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terroir de Mayotte de Némati TOUMBOU-DANI

Présentation de la marque Terroir de Mayotte

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par madame Némati TOUMBOU-DANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terroir de Mayotte »

Le déposant est madame Némati TOUMBOU-DANI domicilié(e) 6 rue du Stade Kavani - 97600 - MAMOUDZOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Némati TOUMBOU-DANI domicilié(e) 6 rue du Stade Kavani - 97600 - MAMOUDZOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Némati TOUMBOU-DANI a également déposé les autres marques suivantes : (Le) Terroir de l'Océan Indien / Terroir d'Ailleurs , Trophée/ prix découverte/ révélation/ espoir/ majeur culinaire gastromie de Némati TOUMBOU-DANI , Résidence Domaine de Kavani Baobab / Résidence Hôtelière Domaine de Kavani Baobab / Domaine kavani , Le Festifoire de Mayotte/ Festifoire 976/ Festifoire Comores Océan Indien France / Festifoire Mahoré , Concours trophée prix Dissipes d'Escoffier à Mayotte : Réunion Océan Indien par Némati TOUMBOU-DANI , ISMANN CONSMETIC, ISMANN COSMETIK, ISMANN COSMETIQUE, COSMOTIC ISMANN, MAYOTTE COSMOTIC, COSMO 976 , MISS MAHORE MISS MAHORAIS MISS BOUENI MISS AUTHENTIQUE MISS 976 MISS HYPOCAMPE MISS MZOURI MISS MAY , Miss Nappy Mayotte Miss Nappy Réunion Miss Nappy Guadeloupe Miss Nappy France Miss Nappy Martinique , Domaine des Epices/ Bonbonnière aux Epices/ Gelée d'Amour/ Terroir Mahoré/ Terroir MYT/ Terroir 976 , Kwézi Télévision/ Kwézi Radio/ FM 106.9/ Kwézi Télé/ France Mayotte Matin/ Info Kwézi/ Kwézi TV


Mme. Némati TOUMBOU-DANI - 6 rue du Stade Kavani - 97600 - MAMOUDZOU - France


Mme. Némati TOUMBOU-DANI - 6 rue du Stade Kavani - 97600 - MAMOUDZOU - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699639 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.